Ordre du jour du conseil municipal

Le prochain conseil municipal se réunira le 8 novembre, à 20h.

L’ordre du jour est le suivant :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
A) Budget communal – Approbation de la Décision Modificative n° 3
B) Versement de subventions supplémentaires.
C) Modification du droit de place du Salon des Vins.
D) Instauration d’une nouvelle taxe d’aménagement – Fixation du taux pour la part communale.

VOIRIE – RESEAUX
A) Rue des Marterets – Passation d’une convention de mandat pour la réalisation de travaux de génie civil de télécommunications et d’électricité.
B) Rue Vi de Sales – Passation d’une convention avec France Telecom pour la réalisation de travaux d’enfouissement.

BÂTIMENTS COMMUNAUX
A) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Lot N° 72 – Choix de l’entreprise.
B) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Avenant N° 1 – Lot N° 11 « Terrassement » : Groupement NABAFFA / ALBERT PELICHET.

AMENAGEMENT ET URBANISME
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 27 septembre et le 21 octobre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et refusées entre le 27 septembre et le 21 octobre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre 27 septembre et le 21 octobre 2011.

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex, des commissions municipales et des organismes extérieurs.
B) Rapport d’activité de l’année 2010 et compte administratif 2010 du Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain.

QUESTIONS DIVERSES
A) Mise en place de la statue d’Aristide Briand rue de la Gare
B) Cérémonie du 11 novembre.
C) Repas des aînés le 18 décembre 2011.
D) Prochain conseil municipal le 6 décembre 2011.
E) Présentation du plan de gestion de la forêt communale pour la période 2011-2030,
le 17 janvier à 19 heures – Salle des Mariages.

La prochaine réunion du Conseil Municipal....

    .... se tiendra le mardi 8 novembre à 20h, en mairie de Thoiry, salle du Conseil.

Conseil Municipal du 4 octobre 2011

Projet Conflans-Varembon

Le projet des services industriels de Genève et de la compagnie Nationale du Rhône consiste à créer un ultime barrage sur le Rhône (au niveau de Pougny) ainsi qu’un turbinage pour amener l’eau sur les crêtes du Jura.
A l’image de la Communauté de Communes du Pays de Gex, le Conseil Municipal s’est prononcé unanimement contre le projet de conduite forcée qui monterait jusqu’au pâturage de Varembon avec un projet de lac sur les hauteurs du Jura et a souhaité obtenir des études environnementales approfondies avant de se prononcer définitivement sur le projet de barrage à Conflans.

Notre équipe a voté cette motion sans aucun état d’âme!